| Santé |
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| A la une |
| Prise en compte de la certification dans les évaluations externes des ESSMS
Texte du 30/01/2012
Le décret tant attendu déterminant les modalités de prise en compte de la certification dans la procédure obligatoire de l’évaluation externe de l’...
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Décret
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Mis à jour le : 01/02/2012 |
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| Droit au choix et droit au risque des personnes âgées : nouvel appel à projets de la Fondation de France
Document du 24/01/2012
La Fondation de France lance un nouvel appel à projets relatif aux actions visant à promouvoir le droit au choix et e droit au risque des personnes âgées. Les projets seront reçus à la Fondation de France dans la limite de 2 fenêtres de dépôt :
P...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 31/01/2012 |
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| Plan Alzheimer : modalités de mise en œuvre de la généralisation des MAIA
Texte du 10/01/2012
Par circulaire en date du 10 janvier 2012 la CNSA, la DGCS et la DGOS précisent les modalités de mise en œuvre des 100 nouvelles MAIA dont la créat...
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Circulaire
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Mis à jour le : 26/01/2012 |
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| Autres actualités |
| Systèmes d'information et amélioration de la prise en charge des patients
Le 24 juin 2011, l'ARS Bretagne a organisé une journée régionale des systèmes d'information partagés. Cette journée a porté sur les systèmes d'information et amélioration de la prise en charge.
Ont été abordés :
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Compte-rendu |
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Mis à jour le : 20/07/2011 |
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| Appel à candidature : label "2011, année des patients et de leurs droits"
Document du 17/05/2011
Dans le cadre du lancement du label "2011 : année des patients et de leurs droits", l'ARS Bretagne, en concertation avec la commission spécialisée "Droits des usagers", souhaite valoriser les expériences régionales dans le domaine de la promotion des dr...
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Note d'information |
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Mis à jour le : 20/05/2011 |
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| Accès aux soins : 2 progrès pour l'ACS
Texte du 21/12/2011
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1) prévoit, dans son article 55, deux mesures importantes d’amélioration de l’aide pour un...
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Loi
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Mis à jour le : 17/01/2012 |
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| Publications |
| Rapport d'information n°3265 sur la sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Publié le
30/03/2011
Auteur(s) :
Christian PAUL, Jean-Marie ROLLAND - Assemblée nationale - commission des affaires sociales
Editeur(s) :
Assemblée nationale
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30/03/2011
Extrait de l'introduction du rapport :
"La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a mis en oeuvre une profonde réforme de notre système de santé.
Init...
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Rapport - étude
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Mis à jour le :
19/05/2011 |
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| Cartographie régionale de l'offre de soins en santé mentale. À partir des rapports d’activité de psychiatrie 2008. Document de travail
Publié le
01/04/2011
Auteur(s) :
Isabelle LEROUX, Patricia SCHULTZ - DREES
Editeur(s) :
DREES
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01/04/2011
Ce document de travail contient les principaux résultats régionaux, voire départementaux, issus des rapports d’activité de psychiatrie (RAPSY).
Cette enquête nationale a été collectée en 2009 dans les établissements de santé ayant une activité d...
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Autre document |
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Mis à jour le :
28/04/2011 |
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| Le panorama des établissements de santé. Edition 2010
Publié le
01/04/2011
Auteur(s) :
Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)
Editeur(s) :
DREES
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01/04/2011
Cet ouvrage présente les principales données relatives au système hospitalier français : elles portent sur les équipements, personnels et financements qui concourent aux différentes prises en charge par les établissements, ainsi que sur leur activité et...
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Ouvrage
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Mis à jour le :
28/04/2011 |
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| Appartenances inter-associatives |
| Etrangers malades : Instruction de la DGS aux ARS du 10 novembre 2011
Texte du 10/11/2011
La loi du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié les règles applicables aux étrangers gravement malad...
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Instruction
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Mis à jour le : 15/12/2011 |
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