| Partenariats
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Le Club des partenaires
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| Le club des partenaire de l'Uriopss Bretagne
Document du 07/05/2010
Le Club des partenaires de l'Uriopss Bretagne compte aujourd'hui 4 membres. Ce club poursuit un objectif : une meilleure information et un meilleur service rendu aux adhérents de l'Uriopss Bretagne.
Dans ce cadre là, l'Uriopss propose à ses part...
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Fiche Partenariat
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Mis à jour le : 19/01/2011 |
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Appartenances inter-associatives
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| Les services d'intérêt économique général - éclairage et actualité
Document du 27/09/2012
Une journée de formation a été organisée par le RTES et Idéal Connaissances le 7 septembre dernier. Touus les supports et les liens vers les enregistrements vidéos de chacune des interventions sont disponibles en ligne.
Cette journée a été not...
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Note d'information
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Mis à jour le : 27/09/2012 |
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| Loi de programmation relative à l’exécution des peines publiée ! Texte du 27/03/2012
Journal Officiel Lois et decrets
La loi du 27 mars 2012 de programmation relative à l'exécution des peines a été publiée. Elle modifie des dispositions de l'ordonnance du 2 février...
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Loi
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Mis à jour le : 06/04/2012 |
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| Etrangers malades : Instruction de la DGS aux ARS du 10 novembre 2011 Texte du 10/11/2011
La loi du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié les règles applicables aux étrangers gravement malad...
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Instruction
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Mis à jour le : 15/12/2011 |
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| L’impact de la loi Fourcade sur la régulation du secteur social et médico-social Texte du 13/07/2011
Le Parlement a adopté le 13 juillet dernier la proposition de loi Fourcade modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 200...
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Loi
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Mis à jour le : 21/07/2011 |
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